Utilisation ortho historique IGN

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ades222
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Utilisation ortho historique IGN

Message par ades222 » sam. sept. 14, 2019 9:57 am

Peut-on publié dans uMap une carte, faite par mes petites mains, mais dessinée à partir des orthos historiques de l'IGN téléchargées depuis remonterletemps.ign.fr, donc sans échelle ni calage (même approximatif) sur le terrain.
Le point 10 des conditions d'utilisation semble l'autoriser, mais comme les 9 autres articles sont clairs comme du jus de boudin, je préfère poser la question, avant…
10. Conditions générales d'utilisations juridiques du module "Télécharger"
Outil de téléchargement des cartes et photographies aériennes dématérialisées

Le site Remonter Dans le Temps propose aux utilisateurs un outil de téléchargement de cartes et photographies historiques.

Ces cartes et photographies sont librement réutilisables selon la « license ouverte version 2.0 » Etalab.

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