Anciennes cartes du Maroc

Bonjour,

J'ai trouvé quelques cartes sur internet du maroc faites par IGN,
elles sont vielles mais de bonnes qualité.

Est ce que je peut les utilisé legalement pour en deriver la carte
pour OSM. dans le site de IGN il y a les suivantes informations

http://www.ign.fr/rubrique.asp?rbr_id=1013&lng_id=FR

Cartes d'Afrique
L'IGN n'est plus en charge de l'entretien et de la diffusion de la
cartographie topographique des pays de l'ancienne "Union Française".
Les services IGN de Villefranche-sur-Cher (stockage des cartes et
vente par correspondance) ne détiennent plus de cartes d'Afrique aux
échelles 1 : 50 000, 1 : 200 000 et 1 : 500 000. Seules la plupart des
cartes générales et routières par État (série Pays et Villes du
Monde), sont en vente à l'IGN et dans notre réseau de distribution.

# Algérie, Maroc, Tunisie :

nous ne sommes pas autorisés à effectuer des reproductions de cartes
éditées après l'indépendance de ces États.

Ali Lakrakbi a écrit :

Est ce que je peut les utilisé legalement pour en deriver la carte
pour OSM. dans le site de IGN il y a les suivantes informations

http://www.ign.fr/rubrique.asp?rbr_id=1013&lng_id=FR

Normalement tu ne peux les utiliser que si le copyright sur ces cartes a
expiré. Je ne suis pas sur de moi sur ce coup, mais en France ça doit
être quelques chose comme 70 ans après la publication de la carte. (Les
conditions exactes de passage dans le domaine publique doivent pouvoir
se trouver facilement)

Le fait que l'IGN ne maintienne plus ces cartes ne change rien au fait
qu'ils gardent leurs droits sur ce qu'ils ont publiés...