Balisage du club Vosgien

Bonjour

J’ai créer les icônes correspondant au balisage des sentiers du club vosgien (rond rouge, rectangle jaune, chevalet bleu etc)
J’utilise régulièrement JOSM, et je n’ai pas trouvé comment ajouter de nouveau icônes.

Comment faire pour que ces icônes soient reconnus par openstreetmap ?

Salutation

Bonjour,
As-t-on l’autorisation de taguer des circuits du club Vosgien ? avec leurs signalétiques particulières, je n’en suis pas certain…
Ce doit être la même affaire qu’avec les GR, histoire de propriété intellectuelle.

Bonjour,

Mise à part les considérations légales, quels tags as-tu utilisés pour identifier le balisage?
Tu trouveras ici http://lists.openstreetmap.org/pipermail/talk-fr/2012-March/041162.html une discussion sur ce sujet.

Au final, j’utilise:
tourism=information
information=trail_blaze
hiking=yes
operator=
support=tree|pole|rock
description=

Et voici un exemple de rendu: http://hiking.lonvia.de/fr/?zoom=15&lat=48.65218&lon=5.92378

Romain

Bonjour à tous.

Je vous rappel juste que les balisages du Club Vosgien sont protégés par un brevet. Toute utilisation est donc interdite. Vous pouvez vous rapprocher de la fédération du Club Vosgien pour avoir des informations complémentaires.

Philippe

Des balisages protégés par un brevet ? Certainement pas. Protégés au titre du droit des marques, oui.

Un peu plus d’infos :

Pour protéger l’utilisation de la signalétique des sentiers balisés par le Club Vosgien, celui-ci a déposé la nomenclature des signes en couleur de forme géométrique à l’Institut National de la Propriété Industrielle. En vertu de cette protection, tout usage ne peut être fait qu’avec l’autorisation du conseil d’administration de la Fédération du Club Vosgien. Toute infraction relèverait des articles 425 et suivants du Code Pénal.

ou là :

http://www.club-vosgien.eu/randonner/index.html

En effet, les balisages sont bien déposés à l’INPI, mais pas en tant que brevets. Ils le sont en tant que logo d’une marque (le Club Vosgien). Un brevet ne concerne qu’une invention, et un balisage n’est pas une invention au sens de la loi. C’était le sens de ma remarque précédente.

Et soit dit en passant (mais il faudrait plutôt le signaler au Club Vosgien) les articles 425 et suivants du code pénal, introduits par la loi de 1957 sur la propriété intellectuelle, ont été abrogés en 1992 lorsqu’on a créé le code de la propriété intellectuelle (et qu’on y a transféré le contenu des articles en question).

Conclusion : on ne peut pas utiliser les balisages sans l’accord du CV, mais ce n’est pas à cause d’un brevet.

J’avais peut-être mal formulé ma réponse, mais on est d’accord. :wink: