Cadastre (vraiment) pas à jour sur Carcans

Bonjour,

Je bosse actuellement à l’ajout des chemin forestier dans le 33, plus précisément sur carcans. En utilisant le pluging de cadastre j’ai des informations pas du doute cohérente avec ce que l’on peut voir sur Bing et autre. Par exemple autour de la base ULM le pluging indique des chemins qui n’ont plus l’aire d’être là et ce depuis quelque temps.

Ca vous est déjà arrivé d’avoir un cadastre faux / pas du tous à jours ?

Bonne journée

Brrrr

Oh oui !

Le cadastre sert avant tout et surtout à collecter l’impôt… pas à produire des cartes.

C’est une source parmis d’autres (images aériennes, terrain, etc)

Salut,
Les tracés chemins-voies communales ne sont jamais à jour en ce qui concerne la circulabilité.
Je pense qu’ils matérialisent seulement des surfaces (ici voies de communication) qui appartiennent au domaine communal.
Même si plus personne ne les emprunte depuis plusieurs décénies et qu’ils ont complètement disparus, d’un point de vue cadastral, leur empreinte est toujours indiquée

Inversement, beaucoup des pistes forestières ne sont pas indiquées

Bref sans confirmation de l’imagerie Bing ou visite sur le terrain, il faut être extrement prudent avec tous ces chemins.

Le cadastre est un reflet de la propriété, pas de la réalité du terrain. Si l’état, une commune ou un particulier effectue des changements (respectivement détournement de fleuve, construction de routes, création de chemins) sans en effectuer les régularisations, le cadastre restera en l’état tant qu’il n’y a pas de division et acte notarié (ou administratif) de réalisé.
(exemple )

Merci pour toutes ces infos, bon reste donc plus qu’a jonglé entre le cadastre en Lambert 9 et Bing en Marcator :s
N’y aurait-il pas un raccourit pour passer de l’un à l’autre ^^ ?

Pas de raccourci dans JOSM, malheureusement…

Bonsoir,

en effet le cadastre date de la révolution, il est donc parfois imprécis surtout en campagne où à l’époque les paysans se donnaient des parcelles ou échangeaient des lopins de terre. Aujourd’hui en matière d’immobilier, le cadastre ne fait pas foi devant les tribunaux lorsque vous avez un problème sur vos limites de propriété. Il faut impérativement un plan de bornage contradictoire valider par le voisinage. En clair il faudrait refondre le cadastre…

A bientôt,
Immotopic

Pour info, c’est l’objet d’un ticket d’amélioration pour JOSM
http://josm.openstreetmap.de/ticket/7592
Mais à ma connaissance personne ne s’est attelé à la tâche, et je n’ai personnellement pas les compétences !

Bonjour,
Il existe une solution pour éviter de devoir changer de projection, voir ce message :
https://lists.openstreetmap.org/pipermail/talk-fr/2012-September/048706.html

Petite histoire du cadastre… http://cadastre.pagesperso-orange.fr/recueil/introduction.htm

Ce texte date de… 1811

En fait, le premier cadastre de tout le territoire date non pas de la révolution mais de Napoléon. Il y a eu trop de pression de propriétaires pour bloquer ce “fichage” de leur propriétés… la fraude fiscale étant aussi ancienne que l’impôt :wink:

Le cadastre n’est utilisé encore aujourd’hui que pour ce but: lever l’impôt. Il est donc adapté à ça et ne sert pas à établir les limites de propriétés.

Ce plan cadastre napoléonien reste encore dans bien d’endroit la base du cadastre actuel… avec toutes les erreurs géométriques.
Comme il est établit commune par commune, il ne se raccorde souvent pas à la frontière et n’est pas continu.
C’est l’objet d’une gros chantier nommé “RPCU” (Registre Parcellaire Cadastral Unifié) dont on parle depuis un bon bout de temps.

C’est tout juste Cquest et d’ailleurs une grande partie de la refonte du cadastre napoléonien se fait aujourd’hui devant les tribunaux lors de problématiques liées aux limites de propriété. Il arrive même aujourd’hui que des procédures s’enclenchent sur des limites de propriété datant avant la naissance cadastre! C’est pourquoi il est nécessaire d’être bien conseillé et bien renseigné lors de l’achat d’un terrain ou d’une propriété ancienne. Les géomètres experts et géomaticiens ont encore beaucoup de travail :wink:

Bonne journée
Immotopic