Chemins privés dans les vignes

Bonjour,
afin d’avoir des cartes plus précises et utiles pour les randonneurs (à pied, mais surtout à cheval ou VTT), je souhaite ajouter des chemins qui sont praticables, mais pas présents sur les cartes.
Or il est fort possible que ces chemins non répertoriés soient sur des terrains agricoles privés (des vignes dans ma région). D’où ma question : est-ce que je dois répertorier ces chemins ou pas ?
Question sous-jacente, est-ce légal de les répertorier ?

Merci pour votre aide.

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Bonjour @CBE-71 , et bienvenu sur le Forum :slight_smile:

Personnellement, je les cartographierais.
Beaucoup de chemins privés sont visibles sur les cartes IGN par exemple.
Quand on sait que c’est privé, on peut mettre le tag access=private.
Et quand j’ai une suspicion de terrain privé, mais que je n’en suis pas sûr, je mets le tag access=unknown (en particulier pour les chemins identifiés avec Strava Heatmaps : je sais qu’ils sont fréquentés, mais je ne connais pas le statut).

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Bonjour, je ne suis pas d’accord avec Sylvain. On met access=private seulement si l’accès est interdit sauf aux ayants droits. Mais un chemin peut être privé et accessible à tous. Dans ce cas, on peut mettre access=permissive (accès autorisé mais révocable), ou rien.

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Merci pour vos retours !
Je vais déjà m’amuser à tracer les chemins et j’essayerai de recouper avec le cadastre pour voir si c’est privé ou non.
En général les chemins de vignes, même privés, sont accessible à tous… sauf si le propriétaire est grincheux et radin pour ne pas mettre de panneau… :upside_down_face:

En fait, si, on est d’accord :wink: : c’est juste que j’avais oublié une petite précision, que je rajoute :
"Quand on sait que c’est privé, et interdit d’accès on peut mettre le tag access=private.

Bienvenu.
Globalement les informations de ce type sont non problématiques.
Elles sont d’autant plus bienvenues que les concepteurs de carte de randonnées sont grands utilisateurs d’OSM du fait de la densité de voies locales et privatives.

Je pinaille, mais il semble que la seule interdiction valide soit la présence d’une barrière physique :

  • Qui peut entrer dans ma propriété privée sans mon autorisation ? : Il est important de distinguer le domicile de la propriété privée . La loi française ne donne pas le droit à chacun de pénétrer dans les propriétés privées, mais elle ne sanctionne pas pénalement la pénétration sur le terrain d’autrui , tant qu’il n’y a pas de dommages causés : il suffit pour le promeneur de passer sans rien ramasser, ni casser.
  • Propriété privée : signalisation et sanctions - Ornikar : Par définition, une propriété privée est délimitée afin que son propriétaire puisse jouir délibérément d’un usage privatif. De ce fait, un terrain clôturé avec son accès ouvert n’est pas considéré comme d’usage privatif. C’est même plutôt le contraire, il peut être considéré par autrui comme une invitation à entrer, ce qui fait que la personne ne sera pas considérée comme ayant commis une intrusion
  • Atteinte à la propriété privée, que faire ? - Ooreka : La violation de la propriété privée en tant que telle n’est pas punie par la loi française, à moins que la personne qui pénètre sur votre terrain ne commette un vol ou détériore un objet présent