À force de recherches, je suis tombé sur plusieurs sources de données qui pourraient être utilisées dans OSM pour les grottes, sources et pertes du Nord-Est français, mais je me pose une question : je sais que réutiliser les données telles quelles nécessite l’autorisation des gestionnaires de ces sources de données, et que ce n’est de toute façon pas conseillé car il vaut mieux vérifier les données sur place, mais, si je vais sur place confirmer les données, et que je n’insère dans OSM que ce que j’ai pu vérifier sur place, dois-je tout de même demander l’autorisation d’utiliser les données, vu que je me serai basé dessus, ou, étant donné que je n’insérerai que ce que j’aurai constaté sur place, je n’ai pas besoin de cette autorisation puisque j’aurai eu ces données par un autre moyen, à savoir mes pieds, mes mains et mes yeux ?
Question plus vicelarde encore : si je me sers de ces bases pour avoir le nom d’un élément que j’aurai trouvé, dois-je demander l’autorisation d’utiliser cette donnée, ou alors, puisque j’aurai essentiellement trouvé l’élément par mes propres moyens, puis-je me passer de cette autorisation ?
Je ne sais pas si vous pourrez m’aider sur une question si pointue, mais peut-être que quelqu’un a déjà été confronté à une situation de ce genre.
Pour la première question, c’est OK. Dès l’instant ou c’est ton relevé que tu cartographies, peu importe que tu aies utilisé une autre source de donnée pour t’y rendre.
Par contre, pour les noms (toponymie) ou tout autre information, si ce n’est pas présent sur le terrain, c’est plus délicat. Le débat a déjà eu lieu sur la liste talk-fr pour faire la différence entre les informations qui relèvent bien du savoir local, et celles qui pourraient être tributaires d’un copyright.
Ça reste mon avis … à préciser/confirmer.
Ta mention au « savoir local » me fait penser à une autre question qui me tarabustait : si on a des infos en interrogeant les autochtones, verbalement ou par écrit, est-ce qu’on peut publier ces informations sans demande d’autorisation ? Je crois que, par écrit, il faut l’autorisation de l’expéditeur et du destinataire pour publier du contenu du courrier, mais je n’en suis pas sûr et, pour le verbal, je n’en ai aucune idée.
Si quelqu’un me donne un nom verbalement, je mettrai plus en doute l’info elle même (je tenterai de la recouper, comme pour toute source en fait) que de penser à un éventuel droit d’auteur sur cette transmission verbale.
Merci pour l’information, cquest. Je continue néanmoins de penser que ça valait le coup de m’en assurer ; la loi française est parfois tellement étrange et retorse que je préfère demander avant de me baser sur des idées non vérifiées. D’ailleurs, si la situation était si claire que ça, je pourrais reprendre les informations des cartes IGN, vu qu’elles ne font que rapporter ce qui est pré-existant, et, pourtant, je n’en ai pas le droit, parce que la distinction n’est pas claire entre le support, qui est bien une œuvre de l’esprit, et les informations qui y sont rapportées, qui sont publiques.
La distinction est claire… il y a un travail de collecte, qui se matérialise par la carte (ou une base de données).
C’est pour cela qu’on ne peut pas recopier une carte même si elle ne comporte aucune information originale (à part des erreurs, volontaires pour détecter les copies, ou involontaires), tout comme une base de données.
Donc c’est bien ce que j’imaginais pour les cartes IGN, même si je n’en étais pas sûr. Décidément, la propriété intellectuelle est une des franges les plus complexes de la loi française.
Complexe car détournée de son but initial qui était de protéger les auteurs d’oeuvre originale des éditeurs… maintenant elle protègent beaucoup plus les seconds, surtout opur des oeuvres pas originales.
Les données d’une carte sont protégées (ou protégeables) sous le droit des bases de données, grâce au travail de collecte et à l’investissement du producteur.
Les données d’une carte ne sont généralement pas protégées par le droit d’auteur, puisqu’elles ne sont pas inventées ou originales.
Le style d’une carte peut éventuellement être protégé par le droit d’auteur.
En balade avec Madame, on suit les panneaux “Chapelle Notre Dame de Consolation”.
On grimpe la pente sur un p’tit sentier caillouteux.
On y arrive.
Madame : “Et ben dis donc… c’est plutôt Notre Dame de Désolation…”
Moi: “Je pourrais mettre ça en alt_name sur OpenStreeMap.”
: si je me sers de ces bases pour avoir le nom d’un élément que j’aurai trouvé, dois-je demander l’autorisation d’utiliser cette donnée, ou alors, puisque j’aurai essentiellement trouvé l’élément par mes propres moyens, puis-je me passer de cette autorisation ?