Michel de Quéménéven (29)

Bonjour à tous,
Ici c’est Michel, donc, et de Quéménéven dans le Finistère.
Depuis quelques années j’affine la carte sur le territoire de la commune (ajout bâti cadastre, occupation de sol, voies et plan d’adressage…) et aussi sur la côte.
En ce moment, je réfléchis à la description du bocage bas-breton.

Au plaisir !

https://bano.openstreetmap.fr/fantoir/index.html#insee=29229&tab=0
en utilisant JOSM et en cliquant sur relation permet d’intégrer proprement les adresses. Au fait Cité de Kériéquel ou hameau ? Le cadastre dit Cité, OSM disait hameau.

Bonjour,

Merci du commentaire, j’avoue que je ne comprends pas trop où il a été posté. Le lien pointe vers un outil, et j’imagine qu’il sert à faire un contrôle de cohérence entre OSM et d’autres sources.

Pourriez-vous m’en dire plus ?

Sur Cité/hameau de Kériéquel, la commune, dans une délibération de 2019, a fixé en « hameau de kériéquel ». J’ai rédigé cette délibération votée en conseil municipal, où je suis adjoint depuis cette mandature. Le changement de dénomination et surtout les points adresses, n’ont pas encore été notifiés aux services du cadastre.

Je serai ravi de pouvoir échanger avec vous, car cela m’intéresse beaucoup.

Cordialement;

MD.

Le lien indiqué par bibi pointe vers notre outil de contrôle de cohérence OSM/données DGFiP (fichier FANTOIR).

Si cette dénomination n’a pas été remontée au services fiscaux, le fichier FANTOIR de la DGFiP ne la contient pas et c’est notre base de référence… car il est impossible de consulter les délibérations de 35000 communes qui de plus ne les publient quasiment jamais sur internet et surtout pas dans un format exploitable automatiquement.

il me semblait qu’il y avait obligation annuelle de fournir ces infos à la DGFiP… or ici la délib date de 2019 elle n’est pas encore remontée en 2021 ?
Ce n’est pas un reproche de votre travail d’élu, j’essaye juste de comprendre la longueur des tuyaux. Quel est le mécanisme de remontée ?

Merci pour le retour. Et c’est très normal que vous n’ayez pas à éplucher les délibérations communales, c’est trop fastidieux, il faut que ce soit centralisé.

Nous avons peu d’info en mairie de la part des services du cadastre. Quand je les avais eu au téléphone, il m’a été dit qu’il leur fallait, pour chaque habitation numérotée, l’identifiant parcelle cadastrale, l’ancienne adresse (si pertinent), et la nouvelle. Il n’a pas été question du référentiel des voies.

Je vais les contacter pour tirer ça au clair.

Le SIG de l’agglo de Quimper sur lequel je numérise les points adresse, transmet des infos à la BAN, mais il s’agit du flux des points adresse, et non pas les voies. Je suis perdu, et un peu atterré, par l’absence de centralisation pour les linéaires de voie (mais bravo pour avoir abouti à la BANO). C’est bien pour cela que j’ai mis à jour OSM avec les voies, et j’aimerais pouvoir le faire pour les points adresse une fois la numérotation terminée. Quel serait le meilleur flux pour automatiser cette tâche ? Avez-vous des routines déjà prêtes ? A partir de la BAN peut-être ?

MD

J’ai retrouvé le texte (décret de 1994 toujours en vigueur)… qui concerne les communes de plus de 2000 habitants, en deçà, aucune obligation :

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000005617227/

Dans les communes de plus de 2 000 habitants, doivent être notifiés par le maire auprès du centre des impôts foncier ou du bureau du cadastre concerné :

  • la liste alphabétique des voies publiques et privées et les modifications s’y rapportant, à la suite, notamment, soit du changement de dénomination d’une voie ancienne, soit de la création d’une voie nouvelle ;
  • le numérotage des immeubles et les modifications le concernant.

Cela ne concerne que la liste des noms, pas le filaire géographique et permet à la DGFiP d’attribuer un code « RIVOLI » à la voie, utilisé dans la BAN comme identifiant unique des voies et lieux-dits, et qu’on retrouve dans FANTOIR… et parfois renseigné aussi dans OSM pour faciliter les rapprochements quand le libellé varie trop par exemple à cause par des abréviations.

Je sais que le SIG de l’agglo de Lorient publie aussi le linéaire des voies sur Etalab. Je vois que le cadastre est à jour pour les parties des communes mais pour les voies départementales il n’y a pas de mise à jour (sauf les parcelles), un giratoire créé il y a 5 ans n’a toujours pas été intégré. Donc je pense que le SIG remonte le filaire et pas le département puisque le filaire des lotissements apparaît. SGDG ;-). Appelez-les et tenez-nous au courant, ça peut améliorer la situation plus généralement par partage des bonnes pratiques. Notre impression c’est que les remontées sur les erreurs de statut FANTOIR sur notre outil ne sont pas prises en compte, c’est donc juste utile entre nous (oui il y a bien une différence en entre le cadastre et la réalité et FANTOIR est faux, je viens par exemple de mettre à jour pour le hameau de Kériéquel histoire que personne ne « corrige » le hameau en cité). Pour l’intégration des points adresses dans OSM, l’outil permet de le faire voie par voie. En effet nous préférons faire de l’intégration par opposition à l’importation.
Car des personnes ont déjà mis des point adresse dans la base, certaines fois au droit de la voirie d’autres fois au niveau du bâti. Et aussi pour des point d’intérêt or on évite les doublons (on dégage les addr:* des POI sur des contact:addr:*). Lorsque la mairie nous a fourni la numérotation du hameau, j’ai remonté une erreur (inversion de 2 numéros) et la personne chargée de la numérotation m’a remercié - il n’avait pas vu que le chemin d’accès n’était pas pas où il pensait. Et les coordonnées entrées dans OSM sont celle utilisées par des services officiels - sans doute par utilisation du Geocodage inverse d’Etalab.